Mentions légales

Mentions légales

Ce site est édité par Les Observatoires du Secteur Alimentaire

20, Place des Vins de France
75012 Paris


Téléphone : 01 40 19 40 67

Directrice de la publication : Caroline Cohen


Propriétaire : Les Observatoires du Secteur alimentaire - 20, Place des Vins de France – 75012 Paris

Crédits

Animation éditoriale du site : Les Observatoires du Secteur Alimentaire


Crédits graphiques : http://www.obea-communication.fr/


Conception / réalisation / développement : http://www.obea-communication.fr/

Gestion prévisionnelle des métiers compétences / outils logiciels de gestion individuelle / études et tableaux de bords sociaux : ManExpert

Propulsé par : Drupal

Droit d'accès et de rectification

Les informations nominatives vous concernant font l'objet d'un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d'un droit d'opposition à leur conservation.

Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter :

par courrier électronique via la partie "contacts" sur le site

par courrier à : Les Observatoires du Secteur Alimentaire - 20, Place des Vins de France - 75012 Paris

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site observatoires-alimentaire.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site observatoires-alimentaire.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable des Observatoires du Secteur Alimentaire.
 Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les Observatoires du Secteur Alimentaire se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom des Observatoires du Secteur Alimentaire et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit des Observatoires du Secteur Alimentaire.

La responsabilité des Observatoires du Secteur Alimentaire ne saurait être engagée pour :

les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site www.observatoires-alimentaire.fr et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site www.observatoires-alimentaire.fr,

les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.observatoires-alimentaire.fr, l'impossibilité d'accéder au sitewww.observatoires-alimentaire.fr et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié, les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site www.observatoires-alimentaire.fr

Utilisateurs

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris aux Observatoires du Secteur Alimentaire, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site www.observatoires-alimentaire.fr même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit les Observatoires du Secteur Alimentaire des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.
 L'utilisateur du site www.observatoires-alimentaire.fr renonce à exercer tout recours contre les Observatoires du Secteur Alimentaire dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site www.observatoires-alimentaire.fr

Liens hypertextes

Les utilisateurs du site www.observatoires-alimentaire.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable des Observatoires du Secteur Alimentaire.
 Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site www.observatoires-alimentaire.fr, merci de nous adresser un message via le formulaire Contact du site.

Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site www.observatoires-alimentaire.fr ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable des Observatoires du Secteur Alimentaire. 
Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site www.observatoires-alimentaire.fr, merci de nous adresser un message.